Repensons l'économie 3: limiter le pouvoir des banques

01/01/2023

Dans mes articles précédents, j'ai expliqué mon litige avec l'URSSAF et comment ce litige m'a permis de découvrir un des plus gros mensonges de l'État français : l'URSSAF, société privée, n'est pas enregistrée au registre du commerce et des sociétés comme l'exige la loi, ne respecte pas les lois européennes et détourne l'argent public depuis sa création dans les années 1960 (d'où le trou de la sécurité sociale dont nous parlent sans cesse les médias). J'avais décrit dans un deuxième article consacré à l'entreprise libre le cadre de l'économie du troc et du don que j'ai retrouvé dans le code civil et dans lequel j'exerce depuis. Le but de ce troisième article est de compléter la solution de l'entreprise libre par d'autres outils. Ces outils sont légaux et d'une simplicité déconcertante et permettent une chose essentielle pour changer de système : limiter le pouvoir des banques.

La vente à terme

Le cadre de l'économie du troc et du don qui régit l'entreprise libre est applicable dans quasiment tous les métiers et, bien qu'il permet de sortir du système classique, il est parfaitement légal. Cependant, il est plus difficile de l'appliquer dans l'immobilier. Il est difficile de vendre une maison contre un troc ou autre, quoique cela se faisait très bien dans les temps anciens. Dès lors, une autre solution peut être utilisée pour vendre sans passer par la banque et donc sans nourrir le système de l'élite mondiale : la vente à terme. La vente à terme consiste pour un propriétaire à vendre son bien immobilier en percevant dans un premier temps une partie du prix de vente comptant, et le reste via le versement de mensualités. L'acheteur verse les mensualités à l'ancien propriétaire et non à la banque et cela est encadré par un notaire. La vente à terme peut se faire sous deux formes : libre ou occupée.

• La vente à terme libre: l'acquéreur prend possession du bien dès la signature de l'acte authentique. Le vendeur n'étant plus ni propriétaire, ni occupant du bien, il ne paie plus aucune charge.

• La vente à terme à jouissance différée:le vendeur bénéficie d'un droit d'usage et d'habitation pour une durée limitée dans le temps, l'acquéreur ne prend donc pas possession des lieux dès l'acte authentique. Dans ce cas, il y a une répartition des charges entre vendeur et acquéreur. Le premier devra régler les charges courantes (eau, électricité, gaz ...) et la taxe d'habitation.

Outre le fait que la banque ne joue quasiment aucun rôle dans ce type de vente, cette méthode présente plusieurs avantages tant pour le vendeur que pour l'acheteur.

Pour le vendeur:

il perçoit des mensualités pendant une période déterminée et celles-ci ne sont pas imposables
si la vente est à jouissance différée, il continue à occuper son logement ;
en cas de décès, ses héritiers percevront le restant dû selon les modalités prévues dans le contrat (soit sous forme de rentes, soit sous la forme d'un capital) ;
le contrat peut prévoir une indexation des mensualités sur l'indice du coût de la construction ce qui permet de les revaloriser ;
ainsi qu'une clause résolutoire : cas d'incident de paiement de la part de l'acheteur, la vente est résolue. Le vendeur récupère son bien ainsi que l'ensemble des versements déjà effectués si c'est prévu au contrat.

Pour l'acquéreur:

la vente à terme lui permet d'investir dans l'immobilier sans avoir recours à un prêt immobilier bancaire ;
si la vente est libre, il peut disposer du bien dès l'acte de vente alors même qu'il n'a pas payé la totalité du prix de vente ;
il connaît avec exactitude la durée de son engagement, il peut donc anticiper les versements et ainsi mieux organiser son budget.

J'invite le lecteur à ne pas confondre la vente à terme avec la vente en viager. La différence majeure entre ces deux types de vente réside dans le fait que la vente à terme a une fin déterminée alors que la vente en viager non. En effet, cette dernière repose sur un aléa, le décès du crédirentier (vendeur). Ainsi, dans le cadre d'un viager, la rente est versée pendant une durée indéterminée (jusqu'au décès du vendeur); dans une vente à terme, dès la signature du contrat le montant et la durée de l'engagement de l'acquéreur est connu.

Le Jardin d'Echange Universel (points JEU) : une monnaie sans banque

L'économie du troc et du don peut sembler avoir un autre point faible: l'argent liquide et le risque qu'il disparaisse un jour. Il est vrai que certaines personnes bien placées aimeraient mettre un terme à l'argent liquide et passer au tout numérique. En réponse au projet assumé (mais pas encore réalisable) de l'État de supprimer la monnaie liquide, j'aimerais donc vous parler d'une monnaie alternative. Cette monnaie n'en est pas vraiment une car elle n'a pas de banque et, à vrai dire, elle a plus en commun avec le troc qu'avec l'argent. De fait, la Banque de France et toutes les lois sur les monnaies n'ont de prise sur cet outil d'échange dont je vais vous parler. Il s'agit du Jardin d'Echange Universel ou points JEU. Le JEU est une alternative au système dans lequel nous vivons qui consiste à créer ensemble une autre façon d'acquérir des biens et services dans le respect, l'égalité, la diversité, la solidarité et la confiance. Le JEU est un système favorisant les échanges entre les humains dans un réseau d'échange sans structures, ni frontière, ni centre de comptabilité. La participation au JEU ne requiert ni inscription, ni cotisation, ni "membership". Chacun des utilisateurs, dits "partenaires du JEU", tient à jour sa comptabilité dans un Livret JEU, qu'il se procure via un autre utilisateur, ou qu'il se créé. J'invite le lecteur à consulter le site du Jardin d'Echange Universel pour découvrir ce merveilleux système qui est complémentaire au troc et permet de remplacer les monnaies du système capitaliste : https://j-e-u.org/. Le JEU est utilisé dans de nombreuses villes et dans plusieurs pays. S'il est tout à fait possible de partager avec des partenaires du monde entier, le JEU est surtout utilisé en local. Une pratique complémentaire au JEU est le BLE (Bourse Locale d'Echange). Il s'agit de moments de rencontre privilégiés entre utilisateurs du JEU. Le format de la journée repose sur un principe simple : les membres apportent leurs biens, leurs savoirs et leurs services pour les échanger entre eux. Le nombre de participants varie en fonction de la saison et des besoins d'échanges. C'est le moment privilégié pour troquer des objets. Des ateliers peuvent être proposés, afin de faire découvrir une nouvelle activité, ou faire profiter les autres de son savoir sur un hobby par exemple.

Il existe bon nombre d'outils de ce genre. Ces quelques solutions peuvent compléter n'importe quelle monnaie alternative et autres initiatives. Le système que nous avons connu jusqu'à présent s'effondre et il était destiné à disparaître un jour. Ne ressassons pas le passé. Regardons le présent et l'avenir. Il y a tant à explorer dans ce nouveau monde où tout est à créer.